COMPTE RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19 JUILLET 2018

COMPTE - RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

DU JEUDI 19 JUILLET 2018

Membres présents: DEMAN Patrick, ARZEL David, ARZEL Pierre, COROLLEUR Gilbert, CLOATRE Rémy, DENIEL Serge, LE GAC Benoît, PRONOST Alain, PRONOST Joseph, ROCHER Mickaël.

Absents excusés : MEVEL Christophe, ROUE François.

Invités en tant qu'anciens membres : BERDER Maurice, PELLEN Dominique.

ORDRE DU JOUR :

• Rappel historique de l'association
• Élection du Bureau
• Commission Mouillages
• Action du nouveau Bureau
• Divers

RAPPEL HISTORIQUE DE L'ASSOCIATION:

L'ancien président Patrick Deman a fait un rappel historique du pourquoi et comment de la création de l'association (2012), son but et son fonctionnement avec le bureau et la commission mouillage.

Dans une année de fonctionnement, en moyenne, le bureau se réunit 3 fois, le conseil d'administration aussi et une assemblée générale est programmée en avril. Cette date évolue suivant l'annonce par la mairie du montant de la « redevance mouillage ». La cotisation d’adhésion à l’association est à ce jour fixée à 10€.

D'autres présences de membres du bureau sont possibles notamment pour les vœux du maire, la réunion annuelle des ZMEL de Ploudalmézeau.

ÉLECTION DU BUREAU :

Les président Patrick Deman et président-adjoint Maurice Berder ne veulent pas renouveler leur mandat. Maurice quitte le conseil d'administration et Patrick reste afin de suppléer le nouveau président en cas de besoin pour un an. Le secrétaire Dominique Pellen quitte ses fonctions, le conseil d'administration et l'association.

Un grand merci à tous les trois pour leur dévouement pendant toutes ces années.

Le nouveau bureau est constitué de :

Président : Serge DENIEL,

Président Adjoint : Gilbert COROLLEUR,

Trésorier : Alain PRONOST,

Trésorier Adjoint : Rémy CLOATRE,

Secrétaire : Benoît LE GAC,

Secrétaire Adjoint : Mickaël ROCHER.

 

COMMISSION MOUILLAGES :

La commission est constituée de :

Serge Déniel, David Arzel et Joseph Pronost.

Elle aura pour rôle de tenir à jour la liste des mouillages et leurs positionnements, la liste des demandeurs en attente, de trouver des solutions dans la mesure du possible en cas de souci (ex : désensablement,…).

L’idée de réaliser un plan de mouillage (topographique ou du moins s’en rapprochant) est retenue.

ACTION DU NOUVEAU BUREAU :

Le nouveau président Serge Déniel précise qu’il prend le relai dans un souci de continuité par rapport à la gestion précédente et que le règlement est le règlement et qu’il sera appliqué pour tous.

Au niveau de la trésorerie, pas de changement dans l’organisation. Le changement de titulaires de signature sera à faire au plus vite à la banque.

Au niveau du secrétariat, la prise en main du blog est à réaliser au plus vite. Un courrier vers la mairie pour changement de bureau est à préparer. Le changement de statut (membre du bureau et du conseil d’administration) est à enregistrer à la préfecture.

DIVERS :

Encore un grand merci à Dominique, Maurice et Patrick pour leur action.

La prochaine réunion du conseil d’administration est programmée entre septembre et octobre.

Bonne mer et bon vent à tous.

Le Secrétaire                                   Le  Président

                 Benoît LE GAC                             Serge DENIEL 

  

  

COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 08 JUILLET 2018

COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

DE

L'ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DE TREOMPAN

du 08 juillet 2018

Préambule :

La réunion est ouverte à 10h00

• Mr le président précise que le quorum ( 45% de l'ensemble des adhérents +1 soit 26 adhérents) est atteint  (47 participants : 46 physiquement + 1 pouvoir), donc : toutes les décisions qui seront prises et votées par l'assemblée générale seront adoptées par l'association et ses membres.
• Mr le président annonce que cette assemblée générale extraordinaire fait suite à l'absence de volontaire, lors de l'AG du 20 mai 2018, pour entrer au conseil d'administration et de ce fait du devenir de l'association.

1. DEVENIR DE L'ASSOCIATION

1.1 Genèse de la création de l'association des plaisanciers de Tréompan
Mr le président rappelle à l'assemblée qu'il a été décidé de créer des ZMEL en 2012 suite au passage de la DDTM. Cet organisme avait à l'époque effectué un recensement des bateaux présents sur le plan d'eau puis avait transmis à chaque propriétaire un titre de recette pour le paiement de la redevance « AOT ». Chaque propriétaire avait dû s’acquitter, au trésor public, de cette taxe : environ 162 euros (somme déterminée en fonction de la taille du bateau).
La création de ZMEL a été effectuée pour les 5 ports suivants (Pen Ar Pont, Tréompan, Carn, Porsguen, Kerdéniel). Cette autorisation d'occupation du domaine maritime a été donnée pour une période de 15 ans. Chaque port a ainsi pu créer son association.
L'association des plaisanciers de Tréompan a pour but de :
- la création, l’organisation et la gestion d’une zone de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) située dans l’anse de Tréompan 29830 Ploudalmézeau (article 2 – Status – Association des plaisanciers de Tréompan).
La zone de mouillage de Tréompan comprend 60 mouillages.

1.2 Risques encourus en cas de dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association la mairie reprendrait à son compte la gestion des corps mort de Tréompan. Cette gestion prend en compte uniquement la perception du règlement de la redevance. L'organisation et la gestion de la zone de mouillage ne seraient pas prises en compte (ex : gestion du personnel sur liste d'attente, conseils aux nouveaux arrivants…).

Victor (ancien président de l'association des plaisanciers de Pen Ar Pont) rappelle qu'en cas de départ de membres de l'association, la somme de la totalité des redevances est payée par le reste des adhérents (risque d'augmentation significative de la redevance par adhérent en cas de fort départ).

Mr le vice-président annonce à ce jour que le rapport corps-mort / payeur est de 1/1.

Mr le président rappelle aux adhérents qu'un des buts de l'association est de pouvoir défendre des causes communes, chose qui ne serait pas possible de faire individuellement.

Mr le président demande de voter à main levée le maintien ou la dissolution de l'association :

- L'ensemble des adhérents votent pour le maintien en place de l'association.

1.3 Élection du Conseil d'Administration.

Mr le président informe l'assemblée que le CA doit être composé de 9 à 12 membres.

• rappel :-article 8 des statuts de l'association : l'association est administrée par un conseil d'administration constitué de 9 à 12 membres . Les membres du conseil d'administration sont élus par vote ouvert à « main levée » lors de l'assemblée générale annuelle pour une durée de 3 ans renouvelable par tiers tous les ans. Les membres sortants sont rééligibles.
• 1/3 des membres du C.A est à remplacer : 9/3 = 3
• 2 membres sont démissionnaires : MAGUEUR Jean et PELLEN Dominique
• Pour cette année les membres sortants sont :
  
  
         - DEMAN Patrick (président)
           - BERDER Maurice (vice-président)
- PRONOST Alain (trésorier)




• Se présentent et sont élus à la majorité absolue:

- ARZEL David

- MEVEL Christophe

- PRONOST Alain

- ROCHER Mickaël

- CORROLEUR Gilbert

- LE GAC Benoît

- CLOATRE Rémi

- PRONOST Joseph

- ARZEL Pierre

- DENIEL Serge

- DEMAN Patrick

1. DIVERS

• Compte tenu des gros problèmes de délais des règlements des cotisations et des redevances (3 mois), Mr le Président propose que chaque adhérent paye sa cotisation et redevance sous 15 jours dès réception de la demande de paiement.
  En cas de non paiement sous ce délai :
  - envoie d'une liste des non payeurs à la mairie.
  - envoie d'une lettre recommandée à chaque adhérent n'ayant pas réglé sa cotisation et redevance.
  Mesure approuvée et voté à la majorité absolue. 
   
• Mr le président annonce qu'un adhérent n'a toujours pas payé sa redevance. Une lettre recommandée lui a été adressée afin qu'il se mette en conformité avec la loi. Mr le président rappelle également que les frais d’envoi d'une lettre recommandée son à la charge de l'adhérent.
  Mesure approuvée et voté à la majorité absolue pour l'application du règlement de l'association. 
   
• Plusieurs adhérents font état de dégradations ou d'incivilités sur leur bateau. Mr le président informe l'assemblée que l'association n'est pas en mesure de porter plainte à la gendarmerie. La plainte doit être déposée individuellement (une plainte est nominative).
  
  
• Le CA propose, suite à la participation de certains plaisanciers à la journée « Mille SNSM » du 23 juin, qu'un achat de tee-shirt à la SNSM de Portsall soit offert à chaque participant.
  Mesure approuvée et voté à la majorité absolue. 
   
• Compte tenu de l'état très satisfaisant des comptes de l'association, le CA propose une participation de l'association au règlement du prochain montant de la redevance de chaque adhérent. Cette participation sera de l'ordre de 30 % (à confirmer) du montant d'une redevance par adhérent. La cotisation de 10 euros par adhérent est maintenue.
  Mesure approuvée et voté à la majorité absolue. 
   
• Le trésorier adjoint fait part de la cotisation de 10 euros d'un membre bienfaiteur : Mr DENIEL Alain

Clôture de l'Assemblée Générale extraordinaire à 12h00

                le Secrétaire                                                                                                      le Président

                D. PELLEN                                                                                                      P. DEMAN